Le titre « code noir » a été donné à l’ordonnance royale ou édit royal de mars 1685 touchant la police des îles de l’Amérique française à partir de son édition Saugrain de 1718, puis, aux édits similaires de 1723 sur les Mascareignes et de 1724 sur la Louisiane et enfin, à partir du milieu du 18e siècle, aux recueils de textes juridiques relatifs aux colonies françaises esclavagistes.
Article 1er
Voulons que l’édit du feu roi de glorieuse mémoire, notre très honoré seigneur et père, du 23 avril 1615, soit exécuté dans nos îles; ce faisant, enjoignons à tous nos officiers de chasser de nosdites îles tous les juifs qui y ont établi leur résidence, auxquels, comme aux ennemis déclarés du nom chrétien, nous commandons d’en sortir dans trois mois à compter du jour de la publication des présentes, à peine de confiscation de corps et de biens.
Article 2
Tous les esclaves qui seront dans nos îles seront baptisés et instruits dans la religion catholique, apostolique et romaine. Enjoignons aux habitants qui achètent des nègres nouvellement arrivés d’en avertir dans huitaine au plus tard les gouverneur et intendant desdites îles, à peine d’amende arbitraire, lesquels donneront les ordres nécessaires pour les faire instruire et baptiser dans le temps convenable.
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